Règlement du Plan d'Occupation des Sols de La Boissière

Réglement
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ÉLABORATION DU PLU  LA BOISSIERE

Dans le cadre de l' élaboration du PLU de la commune, M. Cyrille Bonnet, architecte urbaniste, est chargé de l' élaboration du diagnostic de territoire.

Il se déplacera donc sur la commune durant les prochains mois.

PRESCRIPTION DE L’ÉLABORATION D'UN PLU - Délibération du Conseil municipal du 2.04.2015
20150422170759.pdf
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Délibération PLU - conseil municipal en date du 7.07.2016
délibération 16036.pdf
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Délibération - PLU - Conseil municipal du 20.10.2016
délibération 16053.pdf
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